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Marques déposées par monsieur Charles ZNATY
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Charles Znaty
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles Znaty
Monsieur Charles ZNATY

Numéro de dépôt :
4572180
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
Charles Znaty de Charles ZNATY

Présentation de la marque Charles Znaty

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par monsieur Charles ZNATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles Znaty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Charles ZNATY domicilié(e) 5 place du Général de Gaulle - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, Monsieur Arnaud de CORBIERE domicilié(e) 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque Charles Znaty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Znaty arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

Charles ZNATY a également déposé les autres marques suivantes : genderless , Capital Food Founders , nogender


Monsieur Charles ZNATY - 5 place du Général de Gaulle - 92330 - SCEAUX - France


NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, Monsieur Arnaud de CORBIERE - 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Macarons; poudre pour faire lever ; viennoiseries ; petits fours (pâtisserie) ; biscuiterie ; sorbets ; confiseries ; bonbon ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.